1- Consideration and Promissory Estoppel
Un contrat est défini comme un accord entre deux parties ou plus qui est exécutoire par la loi. Pour être considéré comme exécutoire par la loi, un contrat doit contenir plusieurs éléments, notamment une offre et une acceptation, un accord authentique, une contrepartie, une capacité et une légalité.
La clé d’un contrat est qu’il doit y avoir une offre et une acceptation des termes de cette offre.
Une offre est une proposition faite pour démontrer une intention d’entrer dans un contrat. L’acceptation est l’accord pour être lié par les termes de l’offre. Les offres doivent être faites avec intention, doivent être définies et certaines (c’est-à-dire que l’offre doit être clairement exprimée pour être exécutoire) et doivent être communiquées à l’offrant.
Une acceptation doit démontrer la volonté de consentir à tous les termes de l’offre.
Un accord authentique, c’est-à-dire « une rencontre des esprits », est également nécessaire.
Un accord peut être annulé par la fraude, la fausse représentation, l’erreur, la contrainte ou l’influence indue.
La contrepartie doit être incluse dans les contrats. La contrepartie est une chose de valeur promise en échange de quelque chose d’autre de valeur. Cet échange mutuel lie les parties.
La capacité de contracter est le prochain élément requis pour un accord valide. La loi présume que quiconque conclut un contrat a la capacité juridique de le faire. Les mineurs sont généralement dispensés de la responsabilité contractuelle, tout comme les personnes mentalement incapables, droguées ou ivres.
Enfin, la légalité est le dernier élément considéré.
Les parties qui concluent des contrats impliquant une conduite illégale ne peuvent pas s’attendre à obtenir un soulagement judiciaire pour faire respecter ce contrat. Cette théorie a également été appliquée à des conduites qui seraient considérées comme contraires à l’ordre public. Considération et exception de promesse La loi des contrats emploie les principes de la considération et de l’exception de promesse.
Considération et promesse d’arrêt
Le droit des contrats emploie les principes de la considération et de la promesse d’arrêt.
Considération
Dans la plupart des cas, la considération n’a pas besoin d’être pécuniaire (monétaire). La plupart des contrats ne sont exécutoires que si chaque partie reçoit une considération de l’accord. La considération peut être de l’argent, des biens, une promesse ou un droit. Par exemple, lorsqu’une maison de disques vend du matériel de studio, l’équipement promis est la contrepartie pour l’acheteur. La considération du vendeur est l’argent que l’acheteur promet de payer pour l’équipement.
Promesse d’arrêt
La doctrine de la promesse d’arrêt est une exception à l’exigence de considération pour les contrats. La promesse d’arrêt est déclenchée lorsqu’une partie agit sur la promesse de l’autre partie. Dans les cas où elle est déclenchée, il y a un préjudice ou une injustice grave pour la partie qui a agi parce qu’elle s’est fiée à la promesse non tenue de l’autre partie. La doctrine de la promesse d’arrêt permet aux parties lésées de poursuivre la justice ou l’équité pour l’exécution d’un contrat en justice, ou d’autres recours équitables, même en l’absence de toute considération. Son application légale peut varier d’un État à l’autre, mais les éléments de base comprennent:
- Une relation juridique existait entre les parties.
- Une promesse a été faite.
- Il y a eu une dépendance à la promesse qui a amené une partie à agir avant même qu’une véritable contrepartie ne soit échangée.
- Un préjudice substantiel et mesurable est survenu à la suite de l’absence de performance du contrat.
- Un résultat inconscient ou une injustice grave a résulté de la promesse non tenue.
S’il est constaté que ces éléments sont satisfaits et que la doctrine de l’arrêt est applicable alors, le tribunal ordonnera les dommages appropriés sous forme de dommages de confiance pour rétablir la partie lésée dans la position où elle se trouvait avant la promesse non tenue. Les dommages d’attente ne sont généralement pas disponibles en cas de demande de promesse d’arrêt.
2 – Capacité et légalité :
Pour qu’un contrat soit légalement contraignant, les parties qui y entrent doivent avoir la capacité de le faire. En droit, il existe certaines catégories de personnes présumées ne pas avoir la capacité de contracter. Il s’agit notamment des mineurs, des malades mentaux et des personnes en état d’ivresse. Si des personnes répondant à ces critères concluent un contrat, l’accord est considéré comme résiliable. Si un contrat est résiliable, alors la personne qui manquait de capacité a le choix de résilier le contrat ou de le poursuivre tel qu’il a été convenu. Cette conception vise à protéger la partie qui manque de capacité. Voici quelques exemples d’application de ces règles.
Les mineurs n’ont pas la capacité de conclure un contrat.
Dans la plupart des États, les mineurs de moins de 18 ans manquent de la capacité de conclure un contrat et peuvent donc soit honorer un accord, soit annuler le contrat. Cependant, il existe quelques exceptions à cette règle. Dans la plupart des États, un contrat pour des nécessités (c’est-à-dire de la nourriture et des vêtements) ne peut pas être annulé. De plus, dans la plupart des États, le contrat ne peut plus être annulé lorsque le mineur atteint l’âge de 18 ans.
Incapacité mentale
Si une personne n’a pas la capacité mentale de conclure un contrat, elle, ou son tuteur légal, peut l’annuler, sauf dans les cas où le contrat implique des nécessités. Dans la plupart des États, la capacité mentale est mesurée par rapport à la « norme cognitive » consistant à savoir si la fête en a compris le sens et l’effet.
Intoxication volontaire – Drogues et alcool
Les tribunaux ne constatent généralement pas d’incapacité à contracter pour les personnes volontairement intoxiquées. La justification de cette décision réside dans le raisonnement selon lequel les individus ne devraient pas être autorisés à contourner leurs obligations contractuelles en vertu de leurs états auto-induits. Toutefois, d’une autre manière, les tribunaux cherchent également à éviter le résultat indésirable consistant à permettre à la partie sobre de profiter de l’état de l’autre personne. Par conséquent, si une partie est tellement ivre qu’elle est incapable de comprendre la nature et les conséquences de l’accord, le contrat peut alors être annulé par la partie ivre.
Légalité
Les contrats doivent être conclus pour l’échange de biens et de services légaux pour être appliqués. Un accord est nul s’il viole la loi ou s’il est conclu dans le but de violer la loi. Les contrats peuvent également être déclarés annulables s’ils sont jugés contraires à l’ordre public, bien que cela soit plus rare. En règle générale, cette conclusion n’est invoquée que dans des cas clairs où le préjudice potentiel causé au public est substantiellement incontestable, échappant aux idiosyncrasies de certains juges.
Pour qu’un contrat soit contraignant, il ne doit pas avoir un objectif criminel ou immoral ni aller à l’encontre de l’ordre public. Par exemple, un contrat visant à commettre un meurtre en échange d’argent ne sera pas appliqué par les tribunaux. Si l’exécution des termes de l’accord, ou si la formation du contrat amène les parties à se livrer à une activité illégale, alors le contrat sera considéré comme illégal et sera considéré comme nul ou « inapplicable », comme un contrat inexistant. Dans ce cas, aucune des parties ne pourra bénéficier d’une réparation en cas de rupture du contrat. En effet, c’est un moyen de défense contre une allégation de rupture de contrat selon laquelle le contrat lui-même était illégal.
3 – Rupture du contrat et recours.
Plusieurs enquêtes sont déclenchées lorsqu’une réclamation pour rupture de contrat est initiée. La première étape consiste à déterminer si un contrat existait en premier lieu. Si tel est le cas, les questions suivantes peuvent être posées : Qu’est-ce que les termes du contrat exigeaient des parties ? Les conditions contractuelles ont-elles été modifiées à un moment donné ? La violation a-t-elle réellement eu lieu ? La violation alléguée était-elle essentielle au contrat ? Existe-t-il une excuse ou une défense légale pour l’exécution du contrat ? Quels dommages ont été causés par la violation ?
Violation matérielle ou violation mineure
Les obligations et les recours des parties en cas de rupture de contrat dépendent du caractère important ou mineur de la rupture.
Lorsque quelque chose de substantiellement différent de ce qui était prévu aux termes du contrat est livré, la violation sera considérée comme substantielle. Par exemple, la violation sera considérée comme substantielle si le contrat promet la livraison de décorations de Noël, mais que l’acheteur reçoit une boîte de bonbons. Dans le cas d’une violation substantielle, la partie non défaillante a droit à tous les recours pour violation de l’ensemble du contrat et n’est plus tenue d’exécuter ses obligations. Pour déterminer si une violation est substantielle, les tribunaux détermineront si la partie non défaillante a quand même reçu un avantage et, dans l’affirmative, quel montant a été reçu, une indemnisation adéquate pour les dommages, l’étendue de l’exécution (le cas échéant) par la partie défaillante, tout préjudice subi par la partie défaillante, la négligence ou l’intention derrière le comportement de la partie défaillante et, enfin, la possibilité que la partie défaillante exécute le reste du contrat.
Il arrive cependant que, malgré le fait que la partie en défaut n’exécute pas certaines des obligations du contrat, l’autre partie reçoive tout de même la majorité des biens ou des services spécifiés dans le contrat. Dans ce cas, le manquement sera considéré comme mineur. Par exemple, la partie en défaut peut être en retard dans la livraison des biens ou des services promis dans le cadre d’un contrat qui ne précise pas de date de livraison ferme et qui n’indique pas que le temps est un facteur essentiel. Dans ce cas, un retard raisonnablement court ne serait probablement considéré que comme un manquement mineur au contrat. Par conséquent, la partie non en défaut serait toujours tenue d’exécuter les obligations conformément au contrat. Toutefois, elle peut avoir droit à des dommages-intérêts si elle a subi un préjudice en raison du retard.
Remèdes
En règle générale, les recours disponibles en cas de rupture de contrat sont des dommages-intérêts, une restitution, une résiliation, une réforme et une exécution spécifique.
Les dommages-intérêts comprennent l’indemnisation des pertes financières causées par la violation.
La restitution rétablit la partie lésée dans le statu quo ou la situation qu’elle occupait avant la formation du contrat, en restituant au demandeur tout argent ou tout bien donné en vertu du contrat. Ce type de réparation est généralement demandé lorsqu’un contrat est annulé par les tribunaux en raison d’une constatation d’incompétence ou d’un manque de capacité du défendeur.
La résolution ou la réforme peuvent être accordées aux parties qui concluent un contrat par erreur, fraude, influence indue ou contrainte. La résolution met fin aux obligations des deux parties en vertu du contrat, tandis que la réforme permet aux tribunaux de modifier équitablement le contenu du contrat.
L’exécution spécifique oblige une partie à exécuter les promesses énoncées dans le contrat dans la mesure du possible. L’exécution spécifique n’est exigée que lorsque les dommages et intérêts ne compensent pas suffisamment la violation. Cependant, la signification personnelle ne peut pas être utilisée pour contraindre à l’exécution spécifique, car cela constituerait du travail forcé, c’est-à-dire de l’esclavage, ce qui constitue une violation de la Constitution américaine.
Inévitablement, la création de contrats valides peut entraîner une rupture de contrat. Il est essentiel de comprendre ce qui se passe lorsque les clauses d’un contrat ne sont pas respectées pour comprendre le droit des contrats.
1- Consideration and Promissory Estoppel
A contract is defined as an agreement between two or more parties that is enforceable by law. To be considered legally enforceable, a contract must contain several elements, including offer and acceptance, genuine agreement, consideration, capacity and legality.
The key to a contract is that there must be an offer and an acceptance of the terms of that offer.
An offer is a proposal made to demonstrate an intention to enter into a contract. Acceptance is agreement to be bound by the terms of the offer. Offers must be made with intent, must be definite and certain (i.e. the offer must be clearly expressed to be enforceable) and must be communicated to the offeror.
An acceptance must demonstrate willingness to consent to all the terms of the offer.
A genuine agreement, i.e. a “meeting of the minds”, is also required.
An agreement can be nullified by fraud, misrepresentation, mistake, duress or undue influence.
Contracts must include consideration. Consideration is something of value promised in exchange for something else of value. This mutual exchange binds the parties.
Capacity to contract is the next element required for a valid agreement. The law presumes that anyone entering into a contract has the legal capacity to do so. Minors are generally exempt from contractual liability, as are mentally incompetent, drugged or drunk people.
Finally, legality is the last consideration.
Parties who enter into contracts involving illegal conduct cannot expect to obtain judicial relief to enforce that contract. This theory has also been applied to conduct that would be considered contrary to public policy. Consideration and promise exception Contract law employs the principles of consideration and promise exception.
Consideration and promise to stop
Contract law employs the principles of consideration and promise to stop.
Consideration
In most cases, consideration need not be pecuniary (monetary). Most contracts are enforceable only if each party receives consideration for the agreement. Consideration can be money, property, a promise or a right. For example, when a record company sells studio equipment, the promised equipment is the buyer’s consideration. The seller’s consideration is the money the buyer promises to pay for the equipment.
Promise to stop
The stop promise doctrine is an exception to the consideration requirement for contracts. The stop promise is triggered when one party acts on the other party’s promise. In cases where it is triggered, there is serious prejudice or injustice to the party who acted because he relied on the other party’s broken promise. The promise-to-stop doctrine allows aggrieved parties to pursue justice or equity for enforcement of a contract at law, or other equitable remedies, even in the absence of any consideration. Its legal application may vary from state to state, but the basic elements include:
- A legal relationship existed between the parties.
- A promise was made.
- There was a reliance on the promise that caused one party to act before any real consideration was exchanged.
- Substantial and measurable harm has occurred as a result of the contract’s failure to perform.
- An unconscious result or serious injustice has resulted from the broken promise.
If these elements are found to be satisfied, and the doctrine of the judgment is then applicable, the court will order appropriate damages in the form of expectation damages to restore the injured party to the position it was in prior to the broken promise. Standby damages are generally not available in the case of a promise-to-stop claim.
2 – Capacity and legality :
For a contract to be legally binding, the parties entering into it must have the capacity to do so. In law, certain categories of people are presumed not to have the capacity to contract. These include minors, the mentally ill and the intoxicated. If people meeting these criteria enter into a contract, the agreement is deemed to be rescindable. If a contract is terminable, then the person who lacked capacity has the choice of terminating the contract or continuing it as agreed. This approach is designed to protect the party lacking capacity. Here are a few examples of how these rules apply.
Minors do not have the capacity to enter into a contract.
In most states, minors under the age of 18 lack the capacity to enter into a contract and can therefore either honor an agreement or cancel the contract. However, there are a few exceptions to this rule. In most states, a contract for necessities (i.e. food and clothing) cannot be cancelled. Also, in most states, the contract can no longer be cancelled once the minor reaches the age of 18.
Mental incapacity
If a person lacks the mental capacity to enter into a contract, he or she, or his or her legal guardian, may cancel it, except in cases where the contract involves necessities. In most states, mental capacity is measured against the “cognitive standard” of whether the party understood the meaning and effect.
Voluntary intoxication – Drugs and alcohol
Courts generally do not find incapacity to contract for voluntarily intoxicated persons. The justification for this lies in the reasoning that individuals should not be allowed to circumvent their contractual obligations by virtue of their self-induced states. However, in another way, the courts also seek to avoid the undesirable result of allowing the sober party to take advantage of the other person’s condition. Therefore, if one party is so intoxicated that he or she is unable to understand the nature and consequences of the agreement, then the contract may be voided by the intoxicated party.
Legality
Contracts must be entered into for the exchange of legal goods and services to be enforceable. An agreement is void if it violates the law, or if it is entered into with the intention of violating the law. Contracts can also be declared void if they are deemed contrary to public policy, although this is rarer. As a general rule, this conclusion is only invoked in clear cases where the potential harm caused to the public is substantially indisputable, escaping the idiosyncrasies of individual judges.
For a contract to be binding, it must not have a criminal or immoral purpose, nor be contrary to public policy. For example, a contract to commit murder in exchange for money will not be enforced by the courts. If the execution of the terms of the agreement, or if the formation of the contract causes the parties to engage in illegal activity, then the contract will be considered illegal and will be deemed void or “unenforceable”, as a non-existent contract. In this case, neither party will be entitled to compensation in the event of breach of contract. In effect, this is a defense against an allegation of breach of contract that the contract itself was illegal.
3 – Breach of contract and remedies
Several investigations are triggered when a breach of contract claim is initiated. The first step is to determine whether a contract existed in the first place. If so, the following questions can be asked: What did the terms of the contract require of the parties? Were the contractual terms modified at some point? Did the breach actually occur? Was the alleged breach essential to the contract? Is there a legal excuse or defense for breach of contract? What damage was caused by the breach?
Material or minor breach
The obligations and remedies of the parties in the event of a breach of contract depend on whether the breach is material or minor.
When something substantially different from what was provided for under the terms of the contract is delivered, the breach will be considered material. For example, the breach will be considered substantial if the contract promises the delivery of Christmas decorations, but the buyer receives a box of candy. In the case of a material breach, the non-defaulting party is entitled to all remedies for breach of the contract as a whole, and is no longer obliged to perform. In determining whether a breach is material, the courts will consider whether the non-defaulting party has nevertheless received a benefit and, if so, what amount has been received, adequate compensation for damages, the extent of performance (if any) by the defaulting party, any prejudice suffered by the defaulting party, the negligence or intent behind the defaulting party’s conduct and, finally, the possibility of the defaulting party performing the remainder of the contract.
Sometimes, however, despite the fact that the defaulting party fails to perform some of the obligations of the contract, the other party still receives the majority of the goods or services specified in the contract. In this case, the default will be considered minor. For example, the party in default may be late in delivering promised goods or services under a contract that does not specify a firm delivery date and does not indicate that time is of the essence. In this case, a reasonably short delay would probably only be considered a minor breach of contract. Consequently, the non-defaulting party would still be obliged to perform in accordance with the contract. However, it may be entitled to damages if it has suffered loss as a result of the delay.
Remedies
As a general rule, the remedies available for breach of contract are damages, restitution, termination, reformation and specific performance.
Damages include compensation for financial losses caused by the breach.
Restitution restores the injured party to the status quo or situation it occupied prior to the formation of the contract, by returning to the claimant any money or property given under the contract. This type of remedy is generally sought when a contract is annulled by the courts due to a finding of incompetence or lack of capacity on the part of the defendant.
Resolution or reformation may be granted to parties who enter into a contract through error, fraud, undue influence or coercion. Resolution terminates the obligations of both parties under the contract, while reform allows the courts to modify the content of the contract equitably.
Specific performance obliges a party to perform the promises set out in the contract to the best of its ability. Specific performance is only required when damages do not sufficiently compensate for the breach. However, personal service cannot be used to compel specific performance, as this would constitute forced labor, i.e. slavery, which is a violation of the U.S. Constitution.
Inevitably, the creation of valid contracts can lead to breach of contract. Understanding what happens when contract terms are breached is essential to understanding contract law.